En clinique, le RGPD concerne les humains, pas les animaux : nom du propriétaire, téléphone, adresse, e-mail, historique de paiements — autant de données personnelles traitées chaque jour. Voici le minimum pratique à avoir en ordre. Ce texte organise le sujet — il ne remplace pas un conseil juridique.
1. La base légale
Pour tenir la documentation et facturer, pas besoin de consentement — la base est l'exécution du contrat (soigner l'animal) et les obligations légales de la clinique. Le consentement est requis quand vous sortez de ce cadre : newsletter, SMS marketing, publication de photos de l'animal sur les réseaux.
2. Le devoir d'information
Au premier contact, le propriétaire doit savoir qui est responsable de ses données, pourquoi vous les traitez et quels sont ses droits. En pratique : une clause courte à l'enregistrement et une politique de confidentialité complète sur le site.
3. Les consentements — de préférence électroniques
Les consentements papier ont deux défauts : ils se perdent, et personne ne sait quelle version s'appliquait le jour de la signature. De plus en plus, les consentements — RGPD, marketing, soins ou chirurgie — se signent électroniquement sur une tablette à l'accueil, et le document s'enregistre directement au dossier patient, avec sa date et son libellé exact. C'est ainsi que fonctionne VetiCloud : la tablette de consentements à l'accueil.
4. La sécurité des données
- Comptes nominatifs — chacun se connecte sous son nom ; le compte est désactivé au départ du salarié.
- Accès proportionné — l'accueil n'a pas besoin des mêmes droits que le manager.
- Sauvegardes — régulières et hors d'un seul ordinateur ; dans un système cloud, l'éditeur s'en charge.
- Le poste de l'accueil — verrouillage d'écran et pas de dossier ouvert tourné vers la salle d'attente.
5. Ne collectez pas plus que nécessaire
Pas besoin d'un numéro de pièce d'identité pour une visite vaccinale. Moins de données superflues, moins de risque et des obligations plus simples.
Un bon RGPD en clinique est un RGPD ennuyeux : comptes nominatifs, consentements signés et rangés au dossier, sauvegardes auxquelles personne ne doit penser.